Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DCLASS
BRIGHAM YOUNG UNIVERSITY

Numéro de dépôt :
1231127
Date de dépôt :
23/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/03/2003

Présentation de la marque DCLASS

Déposée le 23 mars 1983 par BRIGHAM YOUNG UNIVERSITY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DCLASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BRIGHAM YOUNG UNIVERSITY, domicilié(e) 435 CB, PROVO, Etat d'Utah ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2016202) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) (dossier no 2016202) - France.

La marque DCLASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1231127.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DCLASS est expirée depuis le 23 mars 2003.


BRIGHAM YOUNG UNIVERSITY - 435 CB, PROVO, Etat d'Utah ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2016202) - États-Unis


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - (dossier no 2016202) - France


Renouvellement sans limitation le 11 mars 1993 n°2016202 - Publication au BOPI 1993-03-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-33

Inscription le 22 juin 2015 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°650276 - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-06-22

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