Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JASON BRIGGS PARIS
M. Briggs Jason

Numéro de dépôt :
4069511
Date de dépôt :
18/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/02/2024
JASON BRIGGS PARIS de Briggs Jason

Présentation de la marque JASON BRIGGS PARIS

Déposée le 18 février 2014 par monsieur Briggs Jason auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « JASON BRIGGS PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-11 du 14 mars 2014.

Le déposant est monsieur Briggs Jason domicilié(e) 105 rue de Belleville - 75019 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Briggs Jason domicilié(e) 105 rue de Belleville - 75019 - PARIS - France.

La marque JASON BRIGGS PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4069511.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JASON BRIGGS PARIS est expirée depuis le 18 février 2024.


M. Briggs Jason - 105 rue de Belleville - 75019 - PARIS - France


M. Briggs Jason - 105 rue de Belleville - 75019 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Inscription le 29 septembre 2016 - Rejet partiel n°684975 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-29

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; Tous les produits figurant dans la demande sont d'origine française ou fabriqués en France.