Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

O CUBE – O3 CARRE
BRIGAULT Pierre
S.A BRIGOMES

Numéro de dépôt :
3413291
Date de dépôt :
24/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
O CUBE – O3 CARRE de BRIGAULT Pierre

Présentation de la marque O CUBE – O3 CARRE

Déposée le 24 février 2006 par BRIGAULT Pierre et S.A BRIGOMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « O CUBE – O3 CARRE »

Les déposants sont BRIGAULT Pierre - France et S.A BRIGOMES domicilié(e) ZI du Cardonnoy,80290 GAUVILLE - 80290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRICOMARCHÉ S.A BRIGOMES Entreprise Indépendante S.A. au capital de 137 500 euros domicilié(e) ZI du Cardonnoy,80290 GAUVILLE - 80290 - France.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25 35

BRIGAULT Pierre a également déposé les autres marques suivantes : O CUBE


BRIGAULT Pierre - France

S.A BRIGOMES - ZI du Cardonnoy,80290 GAUVILLE - 80290 - France - SIREN 3


BRICOMARCHÉ S.A BRIGOMES Entreprise Indépendante S.A. au capital de 137 500 euros - ZI du Cardonnoy,80290 GAUVILLE - 80290 - France


Inscription le 10 octobre 2006 - Rejet total n°442100 - Publication au BOPI 2006-10-10

Publication - Publication le 7 avr. 2006 au BOPI 2006-14

Moto ; moteur ; suspensions ; chassis ; véhicules électriques, vélomoteurs ; cycles ; scooters ; cadres ; freins ; guidons, jantes pneumatiques ; roues ; selles ; kit décoration moto ; kit plastique ; Vetements, chaussures, chapellerie, chemises, vetements en cuir ou en imitation cuir ; ceintures (habillement) gants (habillements) ; foulards bonneterie, chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vetements. Publicité, gestion des affaires commerciales diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).