Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGROTONIC
BRIGAUDET Jean-Jacques

Numéro de dépôt :
1230023
Date de dépôt :
27/01/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/01/1993

Présentation de la marque AGROTONIC

Déposée le 27 janvier 1983 par BRIGAUDET Jean-Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AGROTONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BRIGAUDET Jean-Jacques domicilié(e) 32, avenue FAIDHERBE, 93100 MONTREUIL. Agissant au nom et pour le compte de la societe agrotonic en formation. - France.

La marque AGROTONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1230023.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 07 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGROTONIC est expirée depuis le 27 janvier 1993.


BRIGAUDET Jean-Jacques - 32, avenue FAIDHERBE, 93100 MONTREUIL. Agissant au nom et pour le compte de la societe agrotonic en formation. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-31

Agricoles, horticole, animaux vivants, substances alimentaires pour les animaux.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.