Déposée le 26 juillet 1999 par la société BRIFFAUT AGNES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « Terra Cota » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-36 du 3 septembre 1999.
Le déposant est la société BRIFFAUT AGNES domicilié(e) 26 Ave Etienne de MONTGOLFIER, 92430 MARNES LA COQUETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 791 415 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame AGNES BRIFFAUT - France.
La marque Terra Cota a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99804805.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terra Cota est expirée depuis le 26 juillet 2009.
BRIFFAUT AGNES - 26 Ave Etienne de MONTGOLFIER, 92430 MARNES LA COQUETTE - France - SIREN 417791415
Madame AGNES BRIFFAUT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-01
Inscription le 3 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°451596 - Publication au BOPI 2007-04-03
Inscription le 3 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°451595 - Publication au BOPI 2007-04-03
Publication - Publication le 3 sept. 1999 au BOPI 1999-36
Organisation de voyages Réservation de place de voyages Organisation de soirées à thème Réservation de places de spectacle Réservation de chambres d'hôtels Organisation de visites touristiques.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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