Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DANYFAN
Numéro de dépôt :
948866
Date de dépôt :
09/03/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque DANYFAN
Déposée le 9 mars 1976 par monsieur Briffaud (Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DANYFAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DANYFAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 948866.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque DANYFAN est expirée depuis le 9 mars 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-505