Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU BEAUSOLEIL
Numéro de dépôt :
1580528
Date de dépôt :
11/01/1990
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
11/01/2000
Présentation de la marque CHATEAU BEAUSOLEIL
Déposée le 11 janvier 1990 par BRIEUX Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU BEAUSOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU BEAUSOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1580528.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU BEAUSOLEIL est expirée depuis le 11 janvier 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-34