Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CHOCOLATIERE.
Monsieur BRIET Jean Claude, PREVENCHERES, 48800 VILLEFORT.

Numéro de dépôt :
1326575
Date de dépôt :
02/10/1985
Lieu de dépôt :
MENDE
Date d'expiration :
02/10/1995

Présentation de la marque LA CHOCOLATIERE.

Déposée le 2 octobre 1985 par monsieur BRIET Jean Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MENDE), la marque française « LA CHOCOLATIERE. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BRIET Jean Claude - France.

La marque LA CHOCOLATIERE. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1326575.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CHOCOLATIERE. est expirée depuis le 2 octobre 1995.

BRIET Jean Claude a également déposé les autres marques suivantes : 48 TOURS SYMPHONIES EN CHOCOLAT


Monsieur BRIET Jean Claude, PREVENCHERES, 48800 VILLEFORT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-12

CHOCOLATERIE.