Marque enregistrée - Marque en non vigueur

48 TOURS SYMPHONIES EN CHOCOLAT
Monsieur BRIET Jean Claude, Prévenchères, 48800 VILLEFORT.

Numéro de dépôt :
1256506
Date de dépôt :
23/12/1983
Lieu de dépôt :
MENDE
Date d'expiration :
23/12/1993
48 TOURS SYMPHONIES EN CHOCOLAT de BRIET Jean Claude

Présentation de la marque 48 TOURS SYMPHONIES EN CHOCOLAT

Déposée le 23 décembre 1983 par monsieur BRIET Jean Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MENDE), la marque française « 48 TOURS SYMPHONIES EN CHOCOLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BRIET Jean Claude - France.

La marque 48 TOURS SYMPHONIES EN CHOCOLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1256506.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 48 TOURS SYMPHONIES EN CHOCOLAT est expirée depuis le 23 décembre 1993.

BRIET Jean Claude a également déposé les autres marques suivantes : LA CHOCOLATIERE.


Monsieur BRIET Jean Claude, Prévenchères, 48800 VILLEFORT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-21

Chocolat