Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOSITE
BRIÈRE PHILIPPE

Numéro de dépôt :
3087647
Date de dépôt :
27/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2011
ECOSITE de BRIÈRE PHILIPPE

Présentation de la marque ECOSITE

Déposée le 27 février 2001 par BRIÈRE PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOSITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-15 du 13 avril 2001.

Le déposant est BRIÈRE PHILIPPE, domicilié(e) PARC SCIENTIFIQUE ET ENVIRONNEMENTAL, BP 118, 34140 MÈZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECOSITE SAEML - France.

La marque ECOSITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3087647.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOSITE est expirée depuis le 27 février 2011.

BRIÈRE PHILIPPE a également déposé les autres marques suivantes : ECOSITES , ECOSITE DU PAYS DE THAU


BRIÈRE PHILIPPE - PARC SCIENTIFIQUE ET ENVIRONNEMENTAL, BP 118, 34140 MÈZE - France


ECOSITE SAEML - France


Inscription le 2 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°371756 - Publication au BOPI 2003-06-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-48

Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15

- Produits cosmétiques - Substances diététiques à usage médical - Produits pharmaceutiques - Produits diététiques à usage nutraceutique - Compléments alimentaires à usage nutraceutique - Produits agricoles de type amendement organo-calcique - Biopesticides, biofongicides - Produits naturels, bio-produits issus de micro-algues et végétaux - Produits recyclés issus des papier-carton : cartons de sur-emballage, planches issues du recyclage de matériaux complexes ou composites - Cartes, brochures, journaux, livres, prospectus, publications dans le domaine de l'environnement et du Développement Durable - Matériel d'instruction et d'enseignement à l'exception des appareils - Matériel d'enseignement sous forme de jeux : didactitiels - Produits recyclés issus de matières plastiques ; granulés issus de l'extrusion de déchets de matières plastiques, planches issues de la fusion de matières plastiques recyclées - Alimentation animale à base de calcaire marin - Produits issus du calcaire marin : bio-ciments - Diffusion d'annonces et de matériels publicitaires - Location d'espaces ou de matériels publicitaires - Organisation d'expositions à but commercial ou publicitaire - Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau - Services pour la mise à disposition de moyens fonciers, immobiliers, techniques, administratifs, logistiques : Location de bureaux, location de matériel bureautique, services de secrétariat, de comptabilité, de logistique destinés aux entreprises - Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers - Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité - Reproduction de documents - Gestion de fichiers informatiques ; service de gestion de bases de données - Sondage d'opinion - Information statistique - Affaires financières - Montage de dossiers financiers - Courtage en bourse - Collecte de bienfaisance - Conception et aménagement d'écosites (construction, installation) - Télécommunications - Communications par terminaux d'ordinateurs - Constitution et gestion de bases de données dans le domaine de l'environnement et du Développement Durable - Transfert de données dans le domaine de l'environnement et du Développement Durable utilisant les Nouvelles Technologies de l'Information et de la Communication - Conseil en ligne : prestations de conseil à distance en montage de projets - Exploitation de stations d'assainissement - Exploitation d'unités de tri, de traitement et de valorisation des déchets - Publication de livres, journaux, livres, périodiques, prospectus, ouvrages pédagogiques, programmes éducatifs - Production de films et de vidéos - Organisation et conduite de colloques, congrès, conférences, séminaires, salons - Organisation et conduite de formations - Organisation d'expositions - Organisation de conférences, de visites virtuelles - Service d'éducation et de formation dans le domaine de l'environnement et du développement durable - Recherche scientifique et industrielle - Recherche et Développement de procédés scientifiques, techniques sur l'assainissement, le traitement de l'eau, le recyclage - Recherche et Développement de nouveaux produits biologiques - Analyses et tests de Laboratoire - Services d'agriculture - Conseil, à savoir : Protection de l'environnement, gestion des déchets, techniques d'assainissement, aménagement du territoire, aménagement de zones industrielles environnementales - Etudes, expertise, Ingénierie, en matière de : Protection de l'environnement, gestion des déchets, techniques d'assainissement, aménagement du territoire, aménagement de zones industrielles environnementales - Maîtrise d'uvre, dans les domaines de l'environnement ; de l'eau ; de l'assainissement ; de la collecte, du tri, du traitement et du recyclage des déchets - Exploitation de services publics, mis en place par une municipalité ou une collectivité à caractère industriel ou commercial dans les domaines de l'environnement ; de l'eau ; de l'assainissement ; de la collecte, du tri, du traitement et du recyclage des déchets et dans les domaines de l'aménagement du territoire - Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données - Collecte et diffusion d'informations relatives à la protection de l'environnement, à la gestion des eaux usées, à la gestion des déchets au niveau des communes, au développement durable des territoires - Transfert de savoir-faire dans le domaine de l'environnement et du développement durable - Constitution de fichiers d'informations scientifiques et techniques dans le domaine de l'environnement et du développement durable - Développement de programmes informatiques - Gestion et développement de logiciels environnementaux - Gestion et développement de logiciels spécifiques à l'aménagement du territoire - Gestion et développement de logiciels de cartographie - Gestion et développement de logiciels de gestion des espaces verts, de modélisation des paysages, de croissance des végétaux - Gestion et développement de logiciels d'aménagement de zones industrielles - Etablissement de plans et de données dans le domaine de l'environnement et du développement durable - Location de temps d'accès à un serveur de bases de données - Conseils techniques et d'ingénierie en ligne dans le domaine de l'environnement et du développement durable - Gestion de lieux d'exposition.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.