Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRUMOR
BRIEL Patrice

Numéro de dépôt :
1405469
Date de dépôt :
13/02/1987
Lieu de dépôt :
BOURG EN BRESSE
Date d'expiration :
13/02/1997

Présentation de la marque BRUMOR

Déposée le 13 février 1987 par BRIEL Patrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « BRUMOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BRIEL Patrice, domicilié(e) le Bourg à FAREINS, 01480 JASSANS RIOTTIER. - France.

La marque BRUMOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1405469.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRUMOR est expirée depuis le 13 février 1997.


BRIEL Patrice - le Bourg à FAREINS, 01480 JASSANS RIOTTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-40

Compost obtenu à partir de la lombriculture, fumiers de cheval et de bovin mélangés, vers pour la pêche.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.