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Marques déposées par BRIEFING SPRL
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TransMed Corse 2003
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TransMed Corse 2003
BRIEFING SPRL

Numéro de dépôt :
3187996
Date de dépôt :
04/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/10/2012
TransMed Corse 2003 de BRIEFING SPRL

Présentation de la marque TransMed Corse 2003

Déposée le 4 octobre 2002 par BRIEFING SPRL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TransMed Corse 2003 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-46 du 15 novembre 2002.

Le déposant est BRIEFING SPRL domicilié(e) RUE DES BOLLANDISTES, 58, 1040 BRUXELLES,BELGIQUE - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHIIPPE MARTIN - GERANT BRIEFING domicilié(e) RUE DES BOLLANDISTES, 58, 1040 BRUXELLES,,BELGIQUE - France.

La marque TransMed Corse 2003 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3187996.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TransMed Corse 2003 est expirée depuis le 4 octobre 2012.


BRIEFING SPRL - RUE DES BOLLANDISTES, 58, 1040 BRUXELLES,BELGIQUE - Belgique


PHIIPPE MARTIN - GERANT BRIEFING - RUE DES BOLLANDISTES, 58, 1040 BRUXELLES,,BELGIQUE - France


Inscription le 12 octobre 2004 - Rejet partiel n°401103 - Publication au BOPI 2004-10-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-44

Publication - Publication le 15 nov. 2002 au BOPI 2002-46

– activités sportives, organisation de course de bateaux.