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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRIECOMPOST
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BRIE COMPOST
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BRIE COMPOST
BRIECOMPOST, SARL

Numéro de dépôt :
3455690
Date de dépôt :
09/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/10/2026
BRIE COMPOST de BRIECOMPOST

Présentation de la marque BRIE COMPOST

Déposée le 9 octobre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRIECOMPOST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRIE COMPOST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-46 du 17 novembre 2006.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRIECOMPOST domicilié(e) Ferme de Monglas - 77320 - CERNEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 687 629 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Louis CHEMIN, VALTERRA MO / BRIECOMPOST domicilié(e) 52-56 rue Carvès - 92120 - MONTROUGE - France.

La marque BRIE COMPOST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3455690.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BRIE COMPOST arrivera à expiration en date du 9 octobre 2026.


BRIECOMPOST, SARL - Ferme de Monglas - 77320 - CERNEUX - France - SIREN 484687629


Jean-Louis CHEMIN, VALTERRA MO / BRIECOMPOST - 52-56 rue Carvès - 92120 - MONTROUGE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-11

Publication - Publication le 17 nov. 2006 au BOPI 2006-46

Renouvellement sans limitation le 25 avril 2017 n°2647153 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-04-25

Engrais pour les terres ;

Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;