Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société BRIE CHAMPAGNE ETHANOL SICA
/
DISTILLERIE DE PROVINS
Marque expirée - Marque en non vigueur

DISTILLERIE DE PROVINS
BRIE CHAMPAGNE ETHANOL SICA

Numéro de dépôt :
3392533
Date de dépôt :
10/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2015
DISTILLERIE DE PROVINS de BRIE CHAMPAGNE ETHANOL SICA

Présentation de la marque DISTILLERIE DE PROVINS

Déposée le 10 novembre 2005 par la société BRIE CHAMPAGNE ETHANOL SICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DISTILLERIE DE PROVINS »

Le déposant est la société BRIE CHAMPAGNE ETHANOL SICA domicilié(e) 15 route de Bray, BP 92,77483 PROVINS - 77483 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 395 033 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRIE CHAMPAGNE ETHANOL Monsieur Patrick MENDEZ domicilié(e) 15 route de Bray, BP 92,77483 PROVINS - 77483 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISTILLERIE DE PROVINS est expirée depuis le 10 novembre 2015.

BRIE CHAMPAGNE ETHANOL SICA a également déposé les autres marques suivantes : BRIE CHAMPAGNE DISTILLERIES , BRIE CHAMPAGNE ALCOOLS


BRIE CHAMPAGNE ETHANOL SICA - 15 route de Bray, BP 92,77483 PROVINS - 77483 - France - SIREN 344395033


BRIE CHAMPAGNE ETHANOL Monsieur Patrick MENDEZ - 15 route de Bray, BP 92,77483 PROVINS - 77483 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-17

Publication - Publication le 30 déc. 2005 au BOPI 2005-52

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; extraits ou essences alcooliques. Alcool de céréales/essence alcoolique).