Déposée le 19 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRIDOR HOLDING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « DEMOISETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-23 du 10 juin 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRIDOR HOLDING domicilié(e) Zone Artisanale Olivet - 35530 - SERVON-SUR-VILAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 507 684 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCAN Avocats Aarpi, domicilié(e) 63 BOULEVARD de Courcelles - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque DEMOISETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4273328.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BRIDOR HOLDING, Société par actions simplifiée - Zone Artisanale Olivet - 35530 - SERVON-SUR-VILAINE - France - SIREN 338507684
SCAN Avocats Aarpi, - 63 BOULEVARD de Courcelles - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23
Enregistrement avec modification - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44
Inscription le 9 juin 2020 - Modification d'un mandataire n°788401 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-06-09
Inscription le 12 juin 2020 - Modification d'un mandataire n°788612 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-06-12
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; salades de légumes et de fruits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; desserts lactés ; huiles et graisses comestibles ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales ; pain, pains aux céréales, pain dit viennois ; sandwiches ; pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuits, brioches, croissants, chaussons, à savoir pâtisserie ; friands ; gâteaux, pâte pour gâteaux, crêpes, tartes, quiches ; pizzas ;
Services de restauration (alimentation) ; services de restauration rapide ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; salons de thé ; cafés, cafétérias ; services de traiteur à savoir services de préparation, de fourniture de repas, de produits alimentaires et de plats cuisinés.
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