Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MICROMARK
BRIDISCO LIMITED Société britannique

Numéro de dépôt :
94534897
Date de dépôt :
05/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/09/2014

Présentation de la marque MICROMARK

Déposée le 5 septembre 1994 par la société BRIDISCO LIMITED Société britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MICROMARK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-42 du 21 octobre 1994.

Le déposant est la société BRIDISCO LIMITED Société britannique domicilié(e) Devonshire House, 550 White Hart Lane,N177 Q LONDRES,Royaume-Uni (dossier no 2271681) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2271681) - 75441 - France.

La marque MICROMARK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94534897.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MICROMARK est expirée depuis le 5 septembre 2014.


BRIDISCO LIMITED Société britannique - Devonshire House, 550 White Hart Lane,N177 Q LONDRES,Royaume-Uni (dossier no 2271681) - Royaume-Uni


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2271681) - 75441 - France


Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2004 n°2271681 - Publication au BOPI 2004-09-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-43

Publication - Publication le 21 oct. 1994 au BOPI 1994-42

Appareils pour la fabrication des boissons gazeuses ; machines de traitement de déchets ; machines-outils manuelles entraînées mécaniquement ; moteurs électriques ; appareils pour la coiffure, sèches cheveux, broyeurs d'ordures ; outils manuels à moteur, moteurs électriques motrices (autres que pour véhicules terrestres) ; parties et raccords pour les produits visés ci-dessus. Récepteurs de télévision, appareils de radio et appareils de radio avec pendules incorporées, appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision, machines à calculer électroniques ; appareils téléphoniques et répondeurs téléphoniques ; appareils pour l'enregistrement et la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétique, batteries électriques, câbles électriques, intercepteurs, interrupteurs, prises de courant, aspirateurs de poussière, grille pains, bouilloires et cafetières, détecteurs de fumées, avertisseurs et palpeurs de sécurité ; parties des produits visés ci-dessus ; raccords de lignes électriques. Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de séchage ; machines à café ; appareils et installations de refroidissement, de réfrigération, d'air conditionné et de ventilation ; parties des produits visés ci-dessus.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.