Marque enregistrée - Marque en non vigueur
M.C. PHILATELIE
Numéro de dépôt :
1357120
Date de dépôt :
24/05/1985
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
24/05/1995
Présentation de la marque M.C. PHILATELIE
Déposée le 24 mai 1985 par BRIDE Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « M.C. PHILATELIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque M.C. PHILATELIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1357120.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M.C. PHILATELIE est expirée depuis le 24 mai 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-45