Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FEUILLETÉ ALLÈGÉ FROMAGER
Mr BRIDE BRUNO Arold

Numéro de dépôt :
3247505
Date de dépôt :
22/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/09/2013
FEUILLETÉ ALLÈGÉ FROMAGER de BRIDE BRUNO Arold

Présentation de la marque FEUILLETÉ ALLÈGÉ FROMAGER

Déposée le 22 septembre 2003 par monsieur BRIDE BRUNO Arold auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FEUILLETÉ ALLÈGÉ FROMAGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-44 du 31 octobre 2003.

Le déposant est monsieur BRIDE BRUNO Arold domicilié(e) Rue Camelia, Route de Pliane,97190 Le Gerier - 97190 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr BRIDE BRUNO domicilié(e) Rue Camélia, Route de Pliane,97190 Le Gerier - 97190 - France.

La marque FEUILLETÉ ALLÈGÉ FROMAGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3247505.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FEUILLETÉ ALLÈGÉ FROMAGER est expirée depuis le 22 septembre 2013.


Mr BRIDE BRUNO Arold - Rue Camelia, Route de Pliane,97190 Le Gerier - 97190 - France


Mr BRIDE BRUNO - Rue Camélia, Route de Pliane,97190 Le Gerier - 97190 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-09

Publication - Publication le 31 oct. 2003 au BOPI 2003-44

– farine (mets à base de) farines. – gâteaux. – petits pains. – pâtisserie. – pâtés (ferments pour pâtes). – pâtés à la viande. – pâtés (pâtisserie). – pain. – cacao. – traiteurs (services de traiteurs). – restauration. – viande. – volaille et gibier. – extraits de viande. – fruits et légumes conservés séchés et cuits. – gelées, confitures, compote.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.