Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JULIENAS DOMAINE DES CAPITANS
BRIDAY Noël

Numéro de dépôt :
1385279
Date de dépôt :
10/10/1986
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
10/10/1996

Présentation de la marque JULIENAS DOMAINE DES CAPITANS

Déposée le 10 octobre 1986 par BRIDAY Noël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « JULIENAS DOMAINE DES CAPITANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BRIDAY Noël, domicilié(e) LE PAVILLON, 69840 JULIENAS. - France.

La marque JULIENAS DOMAINE DES CAPITANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1385279.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JULIENAS DOMAINE DES CAPITANS est expirée depuis le 10 octobre 1996.

BRIDAY Noël a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES CAPITANS , DOMAINE DE LA NEYRIE


BRIDAY Noël - LE PAVILLON, 69840 JULIENAS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-21

Vin A.O.C. Julienas provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine des Capitans.