DOMAINE DES CAPITANS
Présentation de la marque DOMAINE DES CAPITANS
Déposée le 21 mars 1975 par monsieur Briday (Noël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Villefranche-sur-Saône), la marque française « DOMAINE DES CAPITANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DES CAPITANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 921302.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque DOMAINE DES CAPITANS est expirée depuis le 21 mars 1985.
Briday (Noël a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-455