Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bastien Difrance
BRICOUT Bastien

Numéro de dépôt :
3770929
Date de dépôt :
30/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/09/2020
Bastien Difrance de BRICOUT Bastien

Présentation de la marque Bastien Difrance

Déposée le 30 septembre 2010 par BRICOUT Bastien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bastien Difrance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-42 du 22 octobre 2010.

Le déposant est BRICOUT Bastien domicilié(e) 2 Impasse Alexandre SALA - 01500 - SAINT DENIS EN BUGEY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRICOUT Bastien domicilié(e) 2 Impasse Alexandre SALA - 01500 - SAINT DENIS EN BUGEY - France.

La marque Bastien Difrance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3770929.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bastien Difrance est expirée depuis le 30 septembre 2020.


BRICOUT Bastien - 2 Impasse Alexandre SALA - 01500 - SAINT DENIS EN BUGEY - France


BRICOUT Bastien - 2 Impasse Alexandre SALA - 01500 - SAINT DENIS EN BUGEY - France


Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Enregistrement sans modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.