BRICODEAL, SA A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE
Numéro de dépôt :
3214776
Date de dépôt :
12/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
12/03/2023
Présentation de la marque PROBAT
Déposée le 12 mars 2003 par la Société Anonyme (SA) BRICODEAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES),
la marque française « PROBAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-16 du 18 avril 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRICODEAL domicilié(e) 6 RUE EDMOND ROSTAND, CS 90032 - 33187 - LE HAILLAN CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 862 042 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BRICODEAL domicilié(e) 6 RUE EDMOND ROSTAND, CS 90032 - 33187 - LE HAILLAN CEDEX - France.
La marque PROBAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3214776.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BRICODEAL, SA A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE - 6 RUE EDMOND ROSTAND, CS 90032 - 33187 - LE HAILLAN CEDEX - France - SIREN 383862042
BRICODEAL - 6 RUE EDMOND ROSTAND, CS 90032 - 33187 - LE HAILLAN CEDEX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-33
Publication - Publication le 18 avr. 2003 au BOPI 2003-16
Inscription le 21 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°513958 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-21
Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2013 n°2520065 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-01-25
Métaux et leurs alliages, matériaux de construction métallique, serrurerie et quincaillerie métalliques, articles de série de toute sorte métallique, à savoir : tuyaux métalliques ; coffres-forts ; vis métalliques, écrous, rivets, boulons, clous, ferrures pour la construction, tampons, plaques, plaques pour la répartition de charges, élements d'attache de dispositif destinés à l'industrie et bâtiments avec leur partie composante et leurs accessoires métalliques ; pattes d'attache ; rails profiles métalliques ; cadres de fenêtres métalliques ; garnitures et charnières métalliques, échafaudages et échelles métalliques. Outils et instruments à main pour usage mécanique pour les travaux dans le bâtiment, la maçonnerie, le carrelage, la menuiserie, la plomberie, l'électricité, les plaquistes, la peinture. Outils et instruments à main pour le bâtiment, le jardinage, la taillanderie, pelles, pioches, bechés, masses, marteaux, martellerie, fourches, binettes, rateaux, faux, faucilles. Outils et instruments de mesure, de signalisation, de contrôle. Vêtement de protection et dispositifs de protection personnelle. Machines outils, machines pour le travail du bois, pour le bâtiment, les artisans et les bricoleurs.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "PROBAT"