Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AQUATONIC
BRICODEAL sa

Numéro de dépôt :
93488723
Date de dépôt :
15/10/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/06/2013

Présentation de la marque AQUATONIC

Déposée le 15 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) BRICODEAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AQUATONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-48 du 3 décembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRICODEAL domicilié(e) ZI de Chauteloiseau,33884 VILLE NAVE D'ORNON,FRANCE (dossier no 2243566) - 33884 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 862 042 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BRICODEAL domicilié(e) BP 192,33884 VILLENAVE D'ORNON CEDEX (dossier no 2243566) - 33884 - France.

La marque AQUATONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93488723.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AQUATONIC est expirée depuis le 2 juin 2013.

BRICODEAL a également déposé les autres marques suivantes : FORiX , EXEM , PVM POUR VOTRE MAISON , EUROGAZ SECURITE TOTALE , PVM POUR VOTRE MAISON , DHOME , MASTER TOOLS , GOURRET ATLANTIQUE , TRX , Pulsen


BRICODEAL sa - ZI de Chauteloiseau,33884 VILLE NAVE D'ORNON,FRANCE (dossier no 2243566) - 33884 - France - SIREN 383862042


BRICODEAL - BP 192,33884 VILLENAVE D'ORNON CEDEX (dossier no 2243566) - 33884 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-30

Inscription le 8 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°367964 - Publication au BOPI 2003-04-08

Renouvellement sans limitation le 2 juin 2003 n°2243566 - Publication au BOPI 2003-06-02

Publication - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 1993-48

Appareils pour la distribution d'eau et installations sanitaires - douchettes - Flexibles - robinetterie et accessoires