Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RÉFÉRENT SUR LES PRIX BAS SANS COMPROMIS SUR LA QUALITÉ
BRICO DEPOT, société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4085407
Date de dépôt :
18/04/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/04/2024
RÉFÉRENT SUR LES PRIX BAS SANS COMPROMIS SUR LA QUALITÉ de BRICO DEPOT

Présentation de la marque RÉFÉRENT SUR LES PRIX BAS SANS COMPROMIS SUR LA QUALITÉ

Déposée le 18 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRICO DEPOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « RÉFÉRENT SUR LES PRIX BAS SANS COMPROMIS SUR LA QUALITÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-19 du 9 mai 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRICO DEPOT domicilié(e) 30/32 Rue de la Tourelle - 91310 - LONGPONT SUR ORGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 647 903 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 Rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque RÉFÉRENT SUR LES PRIX BAS SANS COMPROMIS SUR LA QUALITÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4085407.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RÉFÉRENT SUR LES PRIX BAS SANS COMPROMIS SUR LA QUALITÉ est expirée depuis le 18 avril 2024.

BRICO DEPOT a également déposé les autres marques suivantes : EURO DEPOT PRIX , A ANDERSEN , PARTAGEZ VOS TRAVAUX , FORGE STEEL PRO , BODNER , KOBE , EURO DEPOT , BRICO GAGNANT , ENERGER , PERSONNE NE DOIT BATTRE NOS PRIX


BRICO DEPOT, société par actions simplifiée à associé unique - 30/32 Rue de la Tourelle - 91310 - LONGPONT SUR ORGE - France - SIREN 451647903


CABINET PLASSERAUD - 52 Rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France


Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Enregistrement avec modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Produits de l'imprimerie, affiches, livres, brochures, revues, manuels, magazines, catalogues, imprimés, journaux, prospectus, publications imprimées, publications promotionnelles, publications publicitaires ; autocollants (articles de papeterie) ; banderoles en papier ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) à savoir sachets et sacs ; boîtes en carton pour le déménagement.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; publicité sur catalogue, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), démonstrations de produits ; diffusion de tracts publicitaires, de prospectus publicitaires, d'imprimés publicitaires concernant le bricolage, les matériaux destinés au bricolage, les matériaux de construction, les matériels électriques et électroniques ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; services de promotion des produits pour le compte des tiers ; consultation et aide pour la direction des affaires ; facturation ; services d'organisation et de conduite d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; service de comparaison des prix ; émission de cartes de fidélité, émission de bons d'achat ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; recueil de données dans un fichier central ; reproduction de documents ; présentation et regroupement de produits au profit de tiers (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de voir, de commander et d'acheter les produits listés ci-dessous dans les magasins de vente au détail, dans un catalogue général de marchandises, sur un site Internet, par téléphone ou sur toute autre forme de media de télécommunication ; services d'abonnement à un catalogue général de marchandises ; services d'abonnement à un site Internet permettant de faire ses courses en ligne ; traitement administratif de commandes d'achat ; services d'abonnement à un site Internet permettant aux clients de commander en ligne les produits listés ci-après et de les retirer en magasin ; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants : machines pour le bricolage, le jardinage, le bâtiment, les travaux public, l'agriculture, la métallurgie, le travail du bois ou des matières plastiques ; plancher métal, parpaings, béton cellulaire, briques plâtrières, briques, murets et piliers béton, conduits de cheminée traditionnels, planches de coffrage, armatures et ferraillage, films sous dalle, ciment, mortier et béton, matériaux de ragréage, produits pour alléger le béton, enduits de façade, chaux, sables et gravillons, enduits de finition pour métaux, plâtres, plaques de couverture, polycarbonate, bois de charpente, gouttières PVC, gouttières zinc, caniveaux, fosses et cuves, regards, produits d'étanchéité des fondations, drains et géotextiles, gaines et grillages, matériaux de chantier, bétonnières, brouettes, échelles, échafaudages, lames et dalles de terrasse, traverses et lambourdes en bois, dalles de terrasse en bois naturel, bois d'oeuvre en bois naturel, carrelages de sols extérieurs, dalles béton, pavés vieillis, pavés autobloquant, bordures, matériels de clôture, grillage en rouleau, grillage en panneau, bois autoclave, panneaux, clins, lames et poteaux, barrières et bordures, portails en fer, portails en bois, portails en PVC, portails en aluminium, clôture de piscine, profil PVC pour clôture, articles de menuiserie intérieure et extérieure, fenêtres en bois, fenêtres en PVC, fenêtres en aluminium, volets roulants extérieurs, volets battants, lames à volets, châssis, raccords pour fenêtre de toit, stores intérieurs pour fenêtre de toit, volets roulants pour fenêtre de toit, lucarne, grilles de défense, portes d'entrée en bois, portes d'entrée en PVC, portes d'entrée en acier, portes d'entrée en aluminium, portes de service, portes de garage, portes isoplanes et postformées, portes, portes à Galandage, escaliers intérieurs, escaliers de meunier, escaliers escamotables, balustres, articles de plomberie, tubes nus et gainés, raccords P.E.R., tube multitouche, raccords à compression, raccords à clipser, tubes et couronnes de cuivre, raccords à souder, raccords à visser, raccords sans soudure, colliers et fixations de plomberie, matériels d'isolation et d'étanchéité, tubes polyéthylène, raccords plastique pour tubes polyéthylène, raccords laiton pour tubes polyéthylène, robinet de compteur et réducteur de pression, compteurs d'eau divisionnaire, tubes et raccords PVC, colle PVC, matériaux pour l'évacuation des éviers, l'évacuation des lavabos, l'évacuation des baignoires et l'évacuation des douches, mécanismes pour toilette (WC), purificateurs d'eau, adoucisseurs d'eau, flexibles d'alimentation, vannes à sphère, robinets d'arrêt, robinets et tuyaux d'alimentation, vidange, joints, mastics, silicone, produits d'étanchéité, matériels pour le chauffage et la production d'eau chaude, chaudières, brûleurs, radiateurs et sèche-serviettes pour chauffage central, pompes à chaleur aérothermique air-eau, radiateurs et sèche-serviettes électriques, chauffage d'appoint électrique, chauffage d'appoint bois et pétrole, cheminées, produits de fumisterie (cheminées, appareils de chauffage), chauffe-eau électrique, chauffe-eau à gaz, chauffe-eau solaire, WC, broyeurs compacts et adaptables, pack WC, lavabos, vasques, lave-mains, baignoires droites et d'angle, baignoires balnéo, cabines de douche intégrales, accès d'angle, portes pivotantes, portes coulissantes, parois latérales, receveurs à poser ou à encastrer, receveurs à carreler, meubles de salle de bain, faïence murale de salle de bain, robinetterie pour lavabos, vasques, douche et bain-douche, douchettes, ensemble de douche, colonnes d'hydromassage, articles de cuisine à savoir ustensiles de cuisines, assiettes, verres, vases, robot de cuisines, électroménagers ; meubles de cuisine, éviers à encastrer ou à poser, robinetterie pour évier, carrelage mural de cuisine, poubelles, bacs à laver, câbles, fils, gaines, boîtes de dérivation, boîtes de connexion, tableaux électriques, appareillage, conduits et fixations, appareils pour le traitement de l'air, appareils de ventilation mécanique contrôle en kits, grilles d'aération, aérateurs, hottes, hottes cheminées, appareils de climatisation, appareils de ventilation, satellite, récepteur TNT, connectiques à savoir, câbles PC, câbles, réseaux, câbles HiFi, câbles télé et vidéo ; antennes, mâts et fixations, rallonges et fiches, enrouleurs, blocs multiprises, parafoudres, programmateurs, adaptateurs et multiprises, fiches et prises pour téléphone, appareillage spécifique, douilles, sonnettes, carillons, portiers de villas audio ou vidéo, motorisations pour portails et portes de garage, détecteurs de fumée, détecteurs de monoxyde de carbone, piles, piles rechargeables, chargeurs, torches, ampoules, tubes fluorescents ou incandescents, réglettes fluorescentes, incandescentes ou halogènes, spoterie en saillie, appliques et plafonniers, spots à encastrer, éclairage de cuisine LED, séries éclairage extérieur, projecteurs halogènes extérieur, hublots, spots à piquer, éclairage de chantier extérieur, spots extérieurs à encastrer, câbles d'installation pour spots extérieurs, cloisons et briques de verre, carrelage de sol intérieur, carrelage de sol extérieur, carrelage mural de salles de bain, carrelage mural de cuisine, ragréage à savoir enduits, enduits de finitions, mortier, colles, joints, plaquettes de parement, produits d'entretien, produits de peinture, préparation des fonds intérieurs, sous-couches intérieures et extérieures, peintures intérieures, crépis et enduits décoratifs, préparation des fonds extérieurs, peintures façades, peintures bois, fer, sol et toiture, produits pour le traitement du bois et pour la protection des bois extérieurs, revêtements muraux, outils de peintre et du tapissier, droguerie et produits d'entretien, kits de barres à rideaux, barres à rideaux en bois, stores intérieurs, store à bandes verticales, revêtement de sol stratifiés, revêtement de sol stratifié PVC, planchers en bois massif, parquets, plinthes, sous-couches pour revêtement de sol, revêtement PVC, barres de seuil, panneaux en bois, dalles de plancher, lambris en PVC, lambris revêtus, lambris en bois, PVC et revêtus, tasseaux bruts, planches brutes, tasseaux rabotés, planches rabotées, colles à bois et pistolets à silicone, moulures de bâtiment, plinthes en bois massif, lames à volets, kits de rayonnage acier, kits d'étagères et d'armoires, kits d'étagère en bois, étagères, bacs et coffres de rangement, portes de placards, aménagement de placard, dressing, tablettes, poubelles et conteneurs, rangements de garage, plateaux de bureau, tréteaux d'aménagement, rangements de cuisine et placard, porte-manteaux, outillage, perceuses sans fil, perceuses filaires, perforateurs et marteaux, meuleuses, scies sauteuses, scies circulaires, scie égoïnes, défonceuses, ponceuses, rabots électriques, décapeurs thermiques, machines pour le bois, machines pour le fer, forets matériaux, mèches à bois, forêts à métaux, coffrets métaux, coffrets matériaux, scies cloche, lames pour scie circulaire, lames pour scie sauteuse, lames pour rabot et scie scorpion, fraises pour perceuses et défonceuses, abrasifs pour ponceuses triangulaires et multiformes, abrasifs pour ponceuses excentriques, abrasifs pour ponceuses à bandes, cales pour ponçage manuel, disques matériaux à savoir, coffrets à outils ; disques métaux (parties d'outils), disques diamant (parties d'outils), disques spécifiques (parties d'outils), brosses, brosses à main, pistolets basse pression, machines à peindre, appareils de soudure électrique, appareils de soudure à flamme, compresseurs, outils pneumatiques, raccords pneumatiques, groupes électrogènes silencieux, groupes électrogènes de chantier, jerrycans, lubrifiants, tournevis et embouts, pinces et serre-joints, clés, coffrets contenant des douilles, marteaux, scies, ciseaux à bois, râpes, limes, rabots, outils d'assemblage, cutters, outils et mesure, outils de niveaux, outils de démolition, outils de coffrage, martellerie, pelles, outils de terrassement, règles de maçonnerie, taloches, platoirs, truelles, outils de finition, auges, seaux, lève plaque, coupe-carreaux, peignes, maillets, battes, raclettes, pinces, tenailles, outils de plomberie, coffrets contenant des articles de plomberie, articles pour la protection des yeux, articles pour la protection respiratoire, articles pour la protection de la tête et des oreilles, articles pour la protection des mains, articles pour la protection des genoux et du dos, boîtes en plastique, boîtes en métal, porte-outils, établis, étaux, palans, escabeaux, échelles, échafaudages, nettoyeurs haute-pression, aspirateurs, tuyaux, raccords, dévidoirs, surpresseurs, pompes de surface, pompes vide-cave, pulvérisateurs, articles de quincaillerie, clouterie, visserie, boulonnerie, articles de fixation et d'assemblage, articles de quincaillerie du bâtiment, serrures, boîtes aux lettres, câbles, chaînes, cordes, sandows, articles de piètement et de roulement, quincaillerie d'ameublement, poignées de portes et de fenêtres.

Conseils et informations en matière de bricolage ; conseils en construction ; conseils et informations concernant l'installation et l'équipement des cuisines, salles de bain, salles de douche et toilettes ; conseils et informations pour le nettoyage des bâtiments (ménage) ; conseils et informations pour la réparation, la restauration et l'entretien des meubles et des huisseries ; informations en matière de construction ; conseils en matière d'ébénisterie (réparation) ; conseils et informations en matière de réparation de mobilier et d'appareils électroménagers ; conseils et informations en matière d'isolation [construction] ; conseils et informations en maçonnerie ; conseils et informations en matière de pose de papiers peints, de travaux de peinture et de vernissage ; conseils et informations en matière d'isolation, de chauffage, pour le gros oeuvre, le terrassement, le bâtiment, les travaux publics, la perforation, le sciage, le ponçage, la plomberie [construction] ; conseils et informations en matière de rénovation de locaux, de bâtiments et de sols ; conseils et informations en matière de pose de sols ; conseils et informations en matière de travaux d'intérieur ; conseils et informations en matière de travaux de serrurerie ; conseils et informations en matière de location de machines à nettoyer, location de machines et d'appareils pour le bricolage.

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Publication électronique de périodique en ligne ; publications de brochures, de livres, de prospectus, d'affiches, de magazines, de revues ; éducation ; formations ; formations pratiques destinées à des amateurs et à des professionnels dans les domaines du bricolage, de la décoration d'intérieur et du jardinage ; production de vidéos ; organisation et conduite d'ateliers et de formations ou de stages ; rédaction et publication de documents autres que documents publicitaires.