Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AITOPRO
BRICO-DECO SA. (BRICOGITE) ; Société Anonyme inscrite au RCS de Papeete sous le numéro 3481B

Numéro de dépôt :
3224651
Date de dépôt :
12/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/05/2013
AITOPRO de BRICO-DECO SA. (BRICOGITE)  ; inscrite au RCS de Papeete sous le numéro 3481B

Présentation de la marque AITOPRO

Déposée le 12 mai 2003 par la Société Anonyme (SA) BRICO-DECO SA. (BRICOGITE) ; inscrite au RCS de Papeete sous le numéro 3481B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AITOPRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-25 du 20 juin 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRICO-DECO SA. (BRICOGITE) ; inscrite au RCS de Papeete sous le numéro 3481B domicilié(e) domiciliée BP 50387,98716 Pirae,Polynésie Française - 98716 - France et immatriculée sous le numéro RCS 175 372 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Christian DELUCCA domicilié(e) 9, rue Alfred de Vigny,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque AITOPRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3224651.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AITOPRO est expirée depuis le 12 mai 2013.


BRICO-DECO SA. (BRICOGITE) ; Société Anonyme inscrite au RCS de Papeete sous le numéro 3481B - domiciliée BP 50387,98716 Pirae,Polynésie Française - 98716 - France - SIREN 175372


Maître Christian DELUCCA - 9, rue Alfred de Vigny,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-42

Publication - Publication le 20 juin 2003 au BOPI 2003-25

- Quincaillerie métallique - Machines outils-moteurs - Outils et instruments actionnés manuellement - Appareils de chauffage, d'éclairage de ventilation - climatiseurs - Véhicules et moteurs - Matériaux de construction non métalliques - Meubles - Jouets, jeux

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].