Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AQUAKIT
BRICO DEAL S.A tél. 05 56 89 5390

Numéro de dépôt :
93488722
Date de dépôt :
15/10/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/10/2013

Présentation de la marque AQUAKIT

Déposée le 15 octobre 1993 par la société BRICO DEAL S.A tél. 05 56 89 5390 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AQUAKIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-48 du 3 décembre 1993.

Le déposant est la société BRICO DEAL S.A tél. 05 56 89 5390 domicilié(e) ZI de chanteloiseau,33884 VILLEN AVE D'ORNON,FRANCE (dossier no 2243565) - 33884 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 862 042 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BRICODEAL domicilié(e) BP 192,33884 VILLEN AVE D'ORNON CEDEX (dossier no 2243565) - 33884 - France.

La marque AQUAKIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93488722.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AQUAKIT est expirée depuis le 15 octobre 2013.


BRICO DEAL S.A tél. 05 56 89 5390 - ZI de chanteloiseau,33884 VILLEN AVE D'ORNON,FRANCE (dossier no 2243565) - 33884 - France - SIREN 383862042


BRICODEAL - BP 192,33884 VILLEN AVE D'ORNON CEDEX (dossier no 2243565) - 33884 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-15

Inscription le 8 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°367964 - Publication au BOPI 2003-04-08

Renouvellement sans limitation le 2 juin 2003 n°2243565 - Publication au BOPI 2003-06-02

Publication - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 1993-48

Appareils pour la distribution d'eau et installations sanitaires dont: Robinets et accessoires de robinetterie (raccords, becs, joints, brise-jets, vidage, équipement gaz, chasse d'eau, tuyaux et raccords pour machines à laver