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Marques déposées par BRICE
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UNICHAPE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

UNICHAPE
BRICE, NORIX BARRAT
Pascal GOURDON

Numéro de dépôt :
3628198
Date de dépôt :
09/02/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
UNICHAPE de BRICE

Présentation de la marque UNICHAPE

Déposée par voie électronique le 9 février 2009 par BRICE et Pascal GOURDON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « UNICHAPE »

Les déposants sont BRICE, NORIX BARRAT domicilié(e) 18 Impasse du moulin de ville,28700 LEVAINVILLE - 28700 - France et Pascal GOURDON domicilié(e) 16 IMPASSE DU MOULIN DE VILLE,28700 LEVAINVILLE - 28700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRICE, NORIX BARRAT domicilié(e) 18 Impasse du moulin de ville,28700 LEVAINVILLE - 28700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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BRICE, NORIX BARRAT - 18 Impasse du moulin de ville,28700 LEVAINVILLE - 28700 - France

Pascal GOURDON - 16 IMPASSE DU MOULIN DE VILLE,28700 LEVAINVILLE - 28700 - France


BRICE, NORIX BARRAT - 18 Impasse du moulin de ville,28700 LEVAINVILLE - 28700 - France


Publication - Publication le 20 mars 2009 au BOPI 2009-12

Inscription le 16 février 2010 - Rejet total n°516601 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-16

Maçonnerie.