Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
BRICE, SAS

Numéro de dépôt :
4200971
Date de dépôt :
31/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/07/2025
Marque figurative de BRICE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 31 juillet 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-34 du 21 août 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRICE domicilié(e) 152 avenue Alfred Motte - 59100 - Roubaix - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 560 584 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRICE, Mlle Helene LEMAIRE domicilié(e) 152 avenue Alfred Motte - 59100 - Roubaix - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4200971.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 31 juillet 2025.

BRICE a également déposé les autres marques suivantes : DESEQUILIBRE , VOULEZ-VOUS , CLASSY NOT CLASSIC , WESTERN BOULEVARD , METAL JEANS , DESIRE DUBOIS , AY CHAMPAGNE BRICE , SEAWAVE , SEAWAVER , BRICE


BRICE, SAS - 152 avenue Alfred Motte - 59100 - Roubaix - France - SIREN 312560584


BRICE, Mlle Helene LEMAIRE - 152 avenue Alfred Motte - 59100 - Roubaix - France


Publication - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.