Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CRAMANT CHAMPAGNE BRICE
SARL BRICE

Numéro de dépôt :
95587143
Date de dépôt :
05/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/09/2005

Présentation de la marque CRAMANT CHAMPAGNE BRICE

Déposée le 5 septembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CRAMANT CHAMPAGNE BRICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-41 du 13 octobre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRICE domicilié(e) 3, rue Yvonnet, 51150 BOUZY - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 287 888 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRICE JEAN PAUL - France.

La marque CRAMANT CHAMPAGNE BRICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95587143.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRAMANT CHAMPAGNE BRICE est expirée depuis le 5 septembre 2005.

BRICE a également déposé les autres marques suivantes : DESEQUILIBRE , VOULEZ-VOUS , CLASSY NOT CLASSIC , WESTERN BOULEVARD , METAL JEANS , DESIRE DUBOIS , AY CHAMPAGNE BRICE , SEAWAVE , SEAWAVER , BRICE


SARL BRICE - 3, rue Yvonnet, 51150 BOUZY - France - SIREN 398287888


BRICE JEAN PAUL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-20

Publication - Publication le 13 oct. 1995 au BOPI 1995-41

Vins de provenance France à savoir: CHAMPAGNE