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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRICE
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CASAGRANDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASAGRANDE
SARL BRICE

Numéro de dépôt :
92441518
Date de dépôt :
05/11/1992
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
05/11/2002

Présentation de la marque CASAGRANDE

Déposée le 5 novembre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « CASAGRANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-46 du 24 décembre 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRICE domicilié(e) 7 ET 9 RUE SAINT JACQUES, 38000 GRENOBLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 042 097 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL BRICE - France.

La marque CASAGRANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92441518.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASAGRANDE est expirée depuis le 5 novembre 2002.

BRICE a également déposé les autres marques suivantes : DESEQUILIBRE , VOULEZ-VOUS , CLASSY NOT CLASSIC , WESTERN BOULEVARD , METAL JEANS , DESIRE DUBOIS , AY CHAMPAGNE BRICE , SEAWAVE , SEAWAVER , BRICE


SARL BRICE - 7 ET 9 RUE SAINT JACQUES, 38000 GRENOBLE - France - SIREN 311042097


SARL BRICE - France


Inscription le 22 janvier 1996 - Transmission de propriété n°196218 - Publication au BOPI 1996-01-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-16

Publication - Publication le 24 déc. 1992 au BOPI 1992-46

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