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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRICE
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BRICE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BRICE
BRICE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
99772554
Date de dépôt :
02/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
02/02/2029

Présentation de la marque BRICE

Déposée le 2 février 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « BRICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-11 du 12 mars 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRICE domicilié(e) 152 Avenue Alfred Motte - 59100 - ROUBAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 560 584 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALETHEIA CONSEIL, M. SCHAMASCH-GARRIGUE Mariane domicilié(e) 608 Chemin Champgravier - 69830 - SAINT GEORGES DE RENEINS - France.

La marque BRICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99772554.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BRICE arrivera à expiration en date du 2 février 2029.

BRICE a également déposé les autres marques suivantes : DESEQUILIBRE , VOULEZ-VOUS , CLASSY NOT CLASSIC , WESTERN BOULEVARD , METAL JEANS , DESIRE DUBOIS , AY CHAMPAGNE BRICE , SEAWAVE , SEAWAVER , BRICE


BRICE, Société par Actions Simplifiée - 152 Avenue Alfred Motte - 59100 - ROUBAIX - France - SIREN 312560584


ALETHEIA CONSEIL, M. SCHAMASCH-GARRIGUE Mariane - 608 Chemin Champgravier - 69830 - SAINT GEORGES DE RENEINS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-28

Inscription le 12 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°405438 - Publication au BOPI 2005-01-12

Inscription le 12 janvier 2005 - Changement de dénomination n°405439 - Publication au BOPI 2005-01-12

Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2008 n°2390534 - Publication au BOPI 2008-11-26

Publication - Publication le 12 mars 1999 au BOPI 1999-11

Renouvellement sans limitation le 26 février 2019 n°2707610 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-02-26

Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques.