Déposée le 24 novembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRICE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « BRICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-51 du 19 décembre 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRICE domicilié(e) 152 Avenue Alfred Motte - 59100 - ROUBAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 560 584 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALETHEIA CONSEIL domicilié(e) 5 Rue Gaston Béraut - 94350 - VILLIERS SUR MARNE - France.
La marque BRICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4136082.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BRICE, société par actions simplifiée - 152 Avenue Alfred Motte - 59100 - ROUBAIX - France - SIREN 312560584
ALETHEIA CONSEIL - 5 Rue Gaston Béraut - 94350 - VILLIERS SUR MARNE - France
Publication - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51
Enregistrement avec modification - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16
Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, boutons de manchettes, épingles de cravate, fixes cravates, médailles, médaillons ; bagues (bijouterie), bracelets (bijouterie), boucles d'oreille, chaînes (bijouterie), colliers (bijouterie), pendentifs (bijouterie), broches (bijouterie). Porte-clefs de fantaisie ; horlogerie et instruments chronométriques, montres, bracelets de montre, chaînes de montre, boîtiers de montre, verres de montre, étuis ou écrins pour l'horlogerie, coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ;
Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; sacs, sacoches (maroquinerie) ; sacs à dos, sacs d'écoliers, sacs de plage, sacs à main, sacs à roulettes, sacs et trousses de voyage (maroquinerie), sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), cartables, porte-cartes (portefeuilles), portefeuilles, étuis pour clés en cuir (maroquinerie), porte-documents, porte-monnaie, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets à provisions ;
Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie, vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; articles d'habillement, pantalons, shorts, bermudas, jeans, chemises, teeshirts, sweat-shirts, pull-over, chandails, vestes, gilets, manteaux, imperméables, costumes, smokings, vêtements de pluie, jupes, robes, maillots de bain, peignoirs, lingerie de corps et sous-vêtements, vêtements de nuit, gants (habillement), moufles et mitaines, chaussettes, bas, collants, articles de bonneterie, ceintures (habillement), chapeaux, casquettes, bonnets, bandanas (foulards), bandeaux pour la tête (habillement), bretelles, ceintures porte-monnaie (habillement), cravates, écharpes, étoles (fourrures), foulards (habillement), châles, fourrures (vêtements, manteaux, vestes, chapeaux, gants), bottes, bottines, chaussures de sport, chaussures de plage, pantoufles.
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