Déposée le 6 juillet 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRICE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BRICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-32 du 12 août 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRICE domicilié(e) 152 avenue Alfred Motte - 59100 - ROUBAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 560 584 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALETHEIA CONSEIL, Mme SCHAMASCH-GARRIGUE Mariane domicilié(e) 5 rue Gaston Béraut - 94350 - VILLIERS SUR MARNE - France.
La marque BRICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3369047.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BRICE, Société par actions simplifiée - 152 avenue Alfred Motte - 59100 - ROUBAIX - France - SIREN 312560584
ALETHEIA CONSEIL, Mme SCHAMASCH-GARRIGUE Mariane - 5 rue Gaston Béraut - 94350 - VILLIERS SUR MARNE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-49
Publication - Publication le 12 août 2005 au BOPI 2005-32
Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2015 n°2593849 - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-07-27
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir fume cigare en métaux précieux ; fume cigarettes en métaux précieux ; boucles en métaux précieux ; boutons de manchettes en métaux précieux ; bracelets de montres en métaux précieux ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; porte clés fantaisie ; bijouterie de fantaisie ; boîtes à cigares, à cigarettes en métaux précieux ; boîtiers de montres, chronomètres, épingles de cravates, fixes cravates, montre-bracelets ; chaînes de montres, ressorts de montres, verres de montres, horlogerie et instruments chronométriques. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir bourses, portefeuilles, porte cartes, étuis pour clés (maroquinerie), coffres de voyage, porte documents ; malles, mallettes, porte monnaie non en métaux précieux, sacs à dos, sacs d'alpinistes, sacs d'écoliers, sacs de voyage, sacs housses pour vêtements (pour le voyage), serviettes (maroquinerie) ; trousses de voyages (maroquinerie) ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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