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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRICE
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BRICE
Marque expirée - Marque en non vigueur

BRICE
BRICE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1533967
Date de dépôt :
01/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/06/2019
BRICE de BRICE

Présentation de la marque BRICE

Déposée le 1 juin 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRICE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRICE domicilié(e) 25, avenue du Panorama - 72100 - LE MANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 560 584 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BARDEHLE PAGENBERG DOST, Valérie Perrichon, Avocat à la Cour, ALTENBURG GEISSLER domicilié(e) 10, boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BRICE est expirée depuis le 1 juin 2019.

BRICE a également déposé les autres marques suivantes : DESEQUILIBRE , VOULEZ-VOUS , CLASSY NOT CLASSIC , WESTERN BOULEVARD , METAL JEANS , DESIRE DUBOIS , AY CHAMPAGNE BRICE , SEAWAVE , SEAWAVER , BRICE


BRICE, Société par actions simplifiée - 25, avenue du Panorama - 72100 - LE MANS - France - SIREN 312560584


BARDEHLE PAGENBERG DOST, Valérie Perrichon, Avocat à la Cour, ALTENBURG GEISSLER - 10, boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-47

Renouvellement sans limitation n°2145168 - Publication au BOPI 1999-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-06

Inscription le 12 janvier 2005 - Changement de dénomination n°405439 - Publication au BOPI 2005-01-12

Inscription le 12 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°405438 - Publication au BOPI 2005-01-12

Inscription le 25 février 1997 - Concession de licence n°233286 - Publication au BOPI 1997-02-25

Inscription le 16 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°242790 - Publication au BOPI 1997-09-16

Inscription le 13 décembre 2001 - Concession de licence n°336887 - Publication au BOPI 2001-12-13

Demande de renouvellement le 6 mars 2009 n°2145168 - Publication au BOPI 2009-03-06

Inscription le 15 avril 2002 - Concession de licence n°344718 - Publication au BOPI 2002-04-15

Renouvellement sans limitation le 6 mars 2009 n°2400666 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-03-06

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