Marque renouvelée - Marque en vigueur

BRICE
BRICE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1437808
Date de dépôt :
09/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/09/2027

Présentation de la marque BRICE

Déposée le 9 septembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRICE domicilié(e) 152 Avenue Alfred Motte - 59100 - ROUBAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 560 584 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALETHEIA CONSEIL, Mme SCHAMASCH-GARRIGUE Mariane domicilié(e) 608 Chemin Champgravier - 69830 - SAINT GEORGES DE RENEINS - France.

La marque BRICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1437808.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BRICE arrivera à expiration en date du 9 septembre 2027.

BRICE a également déposé les autres marques suivantes : DESEQUILIBRE , VOULEZ-VOUS , CLASSY NOT CLASSIC , WESTERN BOULEVARD , METAL JEANS , DESIRE DUBOIS , AY CHAMPAGNE BRICE , SEAWAVE , SEAWAVER , BRICE


BRICE, Société par actions simplifiée - 152 Avenue Alfred Motte - 59100 - ROUBAIX - France - SIREN 312560584


ALETHEIA CONSEIL, Mme SCHAMASCH-GARRIGUE Mariane - 608 Chemin Champgravier - 69830 - SAINT GEORGES DE RENEINS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-06

Renouvellement sans limitation le 4 juin 2007 n°2342924 - Publication au BOPI 2007-06-04

Inscription le 15 avril 2002 - Concession de licence n°344718 - Publication au BOPI 2002-04-15

Renouvellement sans limitation n°2096732 - Publication au BOPI 1997-41

Inscription le 12 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°405438 - Publication au BOPI 2005-01-12

Inscription le 12 janvier 2005 - Changement de dénomination n°405439 - Publication au BOPI 2005-01-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-18

Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2017 n°2660563 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2017-09-29

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