Marque renouvelée - Marque en vigueur

BRICE
BRICE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1360530
Date de dépôt :
03/06/1986
Lieu de dépôt :
LE MANS
Date d'expiration :
03/06/2026

Présentation de la marque BRICE

Déposée le 3 juin 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE MANS), la marque française « BRICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRICE domicilié(e) 152 Avenue Alfred Motte - 59100 - ROUBAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 560 584 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme SCHAMASCH-GARRIGUE Mariane domicilié(e) 608 Chemin Champgravier - 69830 - SAINT GEORGES DE RENEINS - France.

La marque BRICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1360530.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 18 25

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BRICE arrivera à expiration en date du 3 juin 2026.

BRICE a également déposé les autres marques suivantes : DESEQUILIBRE , VOULEZ-VOUS , CLASSY NOT CLASSIC , WESTERN BOULEVARD , METAL JEANS , DESIRE DUBOIS , AY CHAMPAGNE BRICE , SEAWAVE , SEAWAVER , BRICE


BRICE, Société par actions simplifiée - 152 Avenue Alfred Motte - 59100 - ROUBAIX - France - SIREN 312560584


Mme SCHAMASCH-GARRIGUE Mariane - 608 Chemin Champgravier - 69830 - SAINT GEORGES DE RENEINS - France


Renouvellement sans limitation n°2069486 - Publication au BOPI 1996-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-49

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-06

Renouvellement sans limitation le 13 février 2006 n°2307723 - Publication au BOPI 2006-02-13

Inscription le 12 janvier 2005 - Changement de dénomination n°405439 - Publication au BOPI 2005-01-12

Inscription le 12 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°405438 - Publication au BOPI 2005-01-12

Inscription le 25 février 1997 - Concession de licence n°233286 - Publication au BOPI 1997-02-25

Inscription le 13 juin 1996 - Changement d'adresse n°202282 - Publication au BOPI 1996-06-13

Inscription le 10 octobre 1994 - Transmission de propriété n°177079 - Publication au BOPI 1994-10-10

Inscription le 17 septembre 2001 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°331064 - Publication au BOPI 2001-09-17

Inscription le 13 décembre 2001 - Concession de licence n°336887 - Publication au BOPI 2001-12-13

Inscription le 15 avril 2002 - Concession de licence n°344718 - Publication au BOPI 2002-04-15

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2016 n°2622592 - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-06-30

Parfumerie, cosmétique, cuir et imitation cuir, maroquinerie, vêtements, chaussures, chapellerie.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.