BRICE
Présentation de la marque BRICE
Déposée le 3 juin 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE MANS), la marque française « BRICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BRICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1360530.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BRICE arrivera à expiration en date du 3 juin 2026.
BRICE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2069486 - Publication au BOPI 1996-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-49
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-20
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-06
Renouvellement sans limitation le 13 février 2006 n°2307723 - Publication au BOPI 2006-02-13
Inscription le 12 janvier 2005 - Changement de dénomination n°405439 - Publication au BOPI 2005-01-12
Inscription le 12 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°405438 - Publication au BOPI 2005-01-12
Inscription le 25 février 1997 - Concession de licence n°233286 - Publication au BOPI 1997-02-25
Inscription le 13 juin 1996 - Changement d'adresse n°202282 - Publication au BOPI 1996-06-13
Inscription le 10 octobre 1994 - Transmission de propriété n°177079 - Publication au BOPI 1994-10-10
Inscription le 17 septembre 2001 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°331064 - Publication au BOPI 2001-09-17
Inscription le 13 décembre 2001 - Concession de licence n°336887 - Publication au BOPI 2001-12-13
Inscription le 15 avril 2002 - Concession de licence n°344718 - Publication au BOPI 2002-04-15
Renouvellement sans limitation le 30 juin 2016 n°2622592 - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-06-30