Marque enregistrée - Marque en vigueur

AMITEC
M. BRICE VAN PAEMELEN

Numéro de dépôt :
4167280
Date de dépôt :
23/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/03/2025
AMITEC de BRICE VAN PAEMELEN

Présentation de la marque AMITEC

Déposée par voie électronique le 23 mars 2015 par monsieur BRICE VAN PAEMELEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AMITEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-16 du 17 avril 2015.

Le déposant est monsieur BRICE VAN PAEMELEN domicilié(e) ZA LA COUTURE - 80260 - POULAINVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BRICE VAN PAEMELEN domicilié(e) ZA LA COUTURE - 80260 - POULAINVILLE - France.

La marque AMITEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4167280.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMITEC arrivera à expiration en date du 23 mars 2025.

BRICE VAN PAEMELEN a également déposé les autres marques suivantes : TECNITEX - TECNITEX PU - TECNITEX PU/EXO - TECNITEX FOOD


M. BRICE VAN PAEMELEN - ZA LA COUTURE - 80260 - POULAINVILLE - France


M. BRICE VAN PAEMELEN - ZA LA COUTURE - 80260 - POULAINVILLE - France


Publication - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Pompes (machines) ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement.