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Marques déposées par monsieur Brice MONTESSUIT
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PARLEMENTIA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PARLEMENTIA
Monsieur Brice MONTESSUIT

Numéro de dépôt :
4454342
Date de dépôt :
18/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/05/2028
PARLEMENTIA de Brice MONTESSUIT

Présentation de la marque PARLEMENTIA

Déposée par voie électronique le 18 mai 2018 par monsieur Brice MONTESSUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PARLEMENTIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-23 du 8 juin 2018.

Le déposant est monsieur Brice MONTESSUIT domicilié(e) 39 avenue Tinchant - 64210 - GUETHARY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUINOV, Madame Marie MOTHES domicilié(e) Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France.

La marque PARLEMENTIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4454342.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARLEMENTIA arrivera à expiration en date du 18 mai 2028.

Brice MONTESSUIT a également déposé les autres marques suivantes : PARLEMENTIA


Monsieur Brice MONTESSUIT - 39 avenue Tinchant - 64210 - GUETHARY - France


AQUINOV, Madame Marie MOTHES - Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France


Publication - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Enregistrement sans modification - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-36

Musique numérique téléchargeable ; musique numérique téléchargeable à partir de sites de radios en ligne ; supports d'enregistrement numériques ; publications électroniques et numériques téléchargeables ; disques (enregistrements sonores) ; films vidéos ; vidéoclips ; fichiers de musique, sons, images, textes, vidéos, signaux, informations et données téléchargeables en ligne par réseau de télécommunication (Internet) ; enregistrements vidéo téléchargeables ;

Production d'enregistrements sonores à des fins de marketing, à des fins publicitaires ; promotion des ventes à partir de supports audiovisuels et sonores ; publicité y compris publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité radiophonique par Internet ;

Radiodiffusion ; diffusion de musique ; diffusion en flux de contenus sonores, audio et vidéo sur Internet ; diffusion d’émissions et de programmes radiophoniques ; diffusion d’émissions et de programmes radiophoniques par internet ; services de communication interactive (télécommunications) ; fourniture (mise à disposition) de forums de discussion sur l'internet ; communication par le biais de blogs en ligne ; fournitures d'accès par voie de télécommunication à des contenus vidéo et audio fournis par un service en ligne de vidéo à la demande ; mise à disposition de musique numérique par télécommunications ;

Divertissement radiophoniques ; production d'enregistrements sonores ; production musicale ; services de musique numérique sur Internet [divertissement]; mise à disposition en ligne de musique non téléchargeable ; production de vidéoclips ; production de films autres que publicitaires, d'émissions radiophoniques et télévisées notamment par le biais d’Internet ; productions musicales et concerts ; divertissement sous forme de concerts ; services d'édition musicale ; services de divertissement sous la forme d'un jeux interactif en ligne fourni par un réseau informatique mondial ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; services de programmation d'actualités musicales, culturelles et de divertissements destinés à être retransmis sur Internet.