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Marques déposées par monsieur BRICE LITTOZ MONNET
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Hotel Arcalod
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Hotel Arcalod
Monsieur BRICE LITTOZ MONNET

Numéro de dépôt :
4426156
Date de dépôt :
06/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/02/2028
Hotel Arcalod de BRICE LITTOZ MONNET

Présentation de la marque Hotel Arcalod

Déposée par voie électronique le 6 février 2018 par monsieur BRICE LITTOZ MONNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Hotel Arcalod » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-09 du 2 mars 2018.

Le déposant est monsieur BRICE LITTOZ MONNET domicilié(e) ROUTE DE LA GARE - 74210 - DOUSSARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOTEL ARCALOD, Monsieur BRICE LITTOZ MONNET domicilié(e) 237 ROUTE DE LA GARE - 74210 - DOUSSARD - France.

La marque Hotel Arcalod a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4426156.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hotel Arcalod arrivera à expiration en date du 6 février 2028.


Monsieur BRICE LITTOZ MONNET - ROUTE DE LA GARE - 74210 - DOUSSARD - France


HOTEL ARCALOD, Monsieur BRICE LITTOZ MONNET - 237 ROUTE DE LA GARE - 74210 - DOUSSARD - France


Publication - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09

Enregistrement avec modification - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31

Services de restauration (alimentation) ; services de bars.