Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BRICE
Numéro de dépôt :
94502291
Date de dépôt :
13/01/1994
Lieu de dépôt :
REIMS
Date d'expiration :
13/01/2004
Présentation de la marque BRICE
Déposée le 13 janvier 1994 par BRICE Jean-Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (REIMS), la marque française « BRICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-09 du 4 mars 1994.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BRICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94502291.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRICE est expirée depuis le 13 janvier 2004.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-35
Publication - Publication le 4 mars 1994 au BOPI 1994-09