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Marques déposées par BRICE Helia et Pierre
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l'Apache de PierreBrice
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

l'Apache de PierreBrice
BRICE Helia et Pierre
de BERTIER Alexis
WORM Richard

Numéro de dépôt :
3321286
Date de dépôt :
29/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
29/10/2014
l\'Apache de PierreBrice de BRICE Helia et Pierre

Présentation de la marque l'Apache de PierreBrice

Déposée le 29 octobre 2004 par BRICE Helia et Pierre, de BERTIER Alexis, WORM Richard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « l'Apache de PierreBrice » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-49 du 3 décembre 2004.

Les déposants sont BRICE Helia et Pierre domicilié(e) 8 rue d'Orléans,60800 SERY-MAGNEVAL - 60800 - France, de BERTIER Alexis domicilié(e) 6 rue de l'Eglise,60800 ROCQUEMONT - 60800 - France, WORM Richard domicilié(e) 755 Route de POURTALES,59280 BOIS GRENIER - 59280 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WORM Richard domicilié(e) 755 ROUTE de POURTALES,59280 BOIS GRENIER - 59280 - France.

La marque l'Apache de PierreBrice a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3321286.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14 18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque l'Apache de PierreBrice est expirée depuis le 29 octobre 2014.


BRICE Helia et Pierre - 8 rue d'Orléans,60800 SERY-MAGNEVAL - 60800 - France

de BERTIER Alexis - 6 rue de l'Eglise,60800 ROCQUEMONT - 60800 - France

WORM Richard - 755 Route de POURTALES,59280 BOIS GRENIER - 59280 - France


WORM Richard - 755 ROUTE de POURTALES,59280 BOIS GRENIER - 59280 - France


Inscription le 24 mai 2005 - Concession de licence n°412549 - Publication au BOPI 2005-05-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-14

Publication - Publication le 3 déc. 2004 au BOPI 2004-49

Parfums, cosmétiques, produits de rasage joaillerie, bijouterie, horlogerie cuir et imitation cuir, malles valise, portefeuille, coffrets destinés a contenir des affaires de toilette. Tissus, linge de bain, linge de maison. Vêtements, chaussures, chemises foulards, cravatte.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.