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Marques déposées par monsieur Brice GUILLON
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NOTAE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOTAE
Monsieur Brice GUILLON

Numéro de dépôt :
4524811
Date de dépôt :
13/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/02/2029
NOTAE de Brice GUILLON

Présentation de la marque NOTAE

Déposée par voie électronique le 13 février 2019 par monsieur Brice GUILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOTAE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-10 du 8 mars 2019.

Le déposant est monsieur Brice GUILLON domicilié(e) 322 chemin de Champ Sever - 38121 - CHONAS L'AMBALLAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOTAE, Monsieur Brice GUILLON domicilié(e) 322 chemin de Champ Sever - 38121 - CHONAS L'AMBALLAN - France.

La marque NOTAE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4524811.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOTAE arrivera à expiration en date du 13 février 2029.


Monsieur Brice GUILLON - 322 chemin de Champ Sever - 38121 - CHONAS L'AMBALLAN - France


NOTAE, Monsieur Brice GUILLON - 322 chemin de Champ Sever - 38121 - CHONAS L'AMBALLAN - France


Publication - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23

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