Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Brice GANTEAUME
/
A.T.R.M ALPILLES THYM ROMARIN MAUSSANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.T.R.M ALPILLES THYM ROMARIN MAUSSANE
Monsieur Brice GANTEAUME

Numéro de dépôt :
3323919
Date de dépôt :
16/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
16/11/2014
A.T.R.M ALPILLES THYM ROMARIN MAUSSANE de Brice GANTEAUME

Présentation de la marque A.T.R.M ALPILLES THYM ROMARIN MAUSSANE

Déposée le 16 novembre 2004 par monsieur Brice GANTEAUME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « A.T.R.M ALPILLES THYM ROMARIN MAUSSANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-52 du 24 décembre 2004.

Le déposant est monsieur Brice GANTEAUME domicilié(e) chemin de mérigot,13520 MAUSSANE-LESALPILLES - 13520 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Brice GANTEAUME domicilié(e) chemin de mérigot,13520 MAUSSANE-LES-ALPILLES - 13520 - France.

La marque A.T.R.M ALPILLES THYM ROMARIN MAUSSANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3323919.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.T.R.M ALPILLES THYM ROMARIN MAUSSANE est expirée depuis le 16 novembre 2014.


Monsieur Brice GANTEAUME - chemin de mérigot,13520 MAUSSANE-LESALPILLES - 13520 - France


Monsieur Brice GANTEAUME - chemin de mérigot,13520 MAUSSANE-LES-ALPILLES - 13520 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-16

Publication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52

Tisanes ; bains médicinaux ; substances diététiques à usage médical ; herbes médicinales. Epices ; thé. Produits agricoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; plantes et fleurs naturelles ; arbustres ; plantes ; plants, plantes séchées pour la décoration.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.