Déposée par voie électronique le 24 mai 2018 par monsieur Brice FRANC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « NAOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-24 du 15 juin 2018.
Le déposant est monsieur Brice FRANC domicilié(e) 42 rue des Martyrs - 69230 - SAINT-GENIS-LAVAL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IN CONCRETO, Monsieur Franck CASO domicilié(e) 9 Rue de l'Isly - 75008 - Paris - France.
La marque NAOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4455715.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAOVA arrivera à expiration en date du 24 mai 2028.
Brice FRANC a également déposé les autres marques suivantes : K-RISK , MY CONFIDENCE
Monsieur Brice FRANC - 42 rue des Martyrs - 69230 - SAINT-GENIS-LAVAL - France
IN CONCRETO, Monsieur Franck CASO - 9 Rue de l'Isly - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24
Enregistrement avec modification - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-37
Inscription le 16 janvier 2019 - Retrait partiel n°745783 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-01-16
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciel informatique ; logiciels d'application informatiques ; matériel informatique destiné à l'ingénierie logicielle assistée par ordinateur ; logiciel d'ordinateur ; logiciels sous forme de systèmes d'exploitation pour ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; applications logicielles téléchargeables; applications téléchargeables pour dispositifs mobiles ; application informatique et/ou logicielle permettant le téléchargement sur l'ordinateur, sur le téléphone portable et plus largement sur tous supports numériques, notamment de sonneries, sons, musiques, photographies, vidéos, images, logos, textes et tout autre contenu ; toutes données téléchargeables sur l'ordinateur, sur le téléphone portable et plus largement sur tous supports numériques et notamment sonneries, sons, musiques, photographies, vidéos, images, logos, textes et tout autre contenu ; aucun des produits précités n'étant destiné au domaine de la robotique ou n'étant proposé en relation avec des robots ;
Services de gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; abonnement à un service d'informations téléphoniques ; services d'abonnement à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; service d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; service d'abonnement à une base de données ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion administrative d'une plateforme d'hébergement et d'échanges de données, d'images, de sons, d'enregistrements sonores et/ou visuels, de vidéos ; gestion administrative d'une base de données sur l'internet ; mise à jour de données dans des bases de données informatiques ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données et plus généralement d'enregistrement, de transcription, et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels et de vidéos ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; gestion d'une plateforme de données ; exploitation de banques de données ; aucun des services précités n'étant destiné au domaine de la robotique ou n'étant proposé en relation avec des robots ;
Stockage électronique de fichiers et documents ; stockage électronique sécurisé de fichiers et documents ; gestion de la sécurité et fourniture d'accès contrôlé à des fichiers et documents stockés électroniquement ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; programmation pour ordinateur ; dépannage de logiciels informatiques ; écriture de logiciels informatiques ; location de logiciels informatiques ; conception personnalisée de logiciels informatiques ; programmation informatique et conception de logiciels ; installation, entretien, réparation et service de révision de logiciels informatiques ; Services de conseil technique en matière de logiciels informatiques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherche dans le domaine des programmes et des logiciels informatiques ; études de projets techniques ; études de projets techniques dans le domaine du matériel informatique et des logiciels ; mise à disposition d'informations en matière de conception et de développement de logiciels informatiques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; création de programmes informatiques ; développement de programmes informatiques ; maintenance de programmes informatiques ; installation de programmes informatique ; service de mise à jour et adaptation de programmes informatiques aux besoins des utilisateurs; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; gestion de projets (ingénierie informatique) ; services de conseils en informatique ; service de conseil en ingénierie en matière de programmation informatique ; services d'ingénierie d'applications sur systèmes informatiques de grande et moyenne taille ; aucun des services précités n'étant destiné au domaine de la robotique ou n'étant proposé en relation avec des robots.
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