Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INFOTEC
M. Brice DUFOUR

Numéro de dépôt :
4045529
Date de dépôt :
07/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/11/2023
INFOTEC de Brice DUFOUR

Présentation de la marque INFOTEC

Déposée par voie électronique le 7 novembre 2013 par monsieur Brice DUFOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INFOTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-48 du 29 novembre 2013.

Le déposant est monsieur Brice DUFOUR domicilié(e) 8 ter, avenue Jean Freeman - 92370 - CHAVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, M. Iannis ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France.

La marque INFOTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4045529.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 09 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INFOTEC est expirée depuis le 7 novembre 2023.


M. Brice DUFOUR - 8 ter, avenue Jean Freeman - 92370 - CHAVILLE - France


CABINET ROMAN, M. Iannis ROMAN - 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France


Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Enregistrement sans modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Cartouches d'encre [toner] pour imprimantes et photocopieurs ;

Photocopieurs ;

Location de photocopieurs ; services de vente en gros, demi-gros ou au détail de photocopieurs et cartouches d'encre (toners pour imprimantes et photocopieurs).