Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Capoupakap capoupascap
M. Brice DUFOUR
Mme. Marion LANCEAU
Association Capoupakap, Association 1901

Numéro de dépôt :
4151786
Date de dépôt :
27/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Capoupakap capoupascap de Brice DUFOUR

Présentation de la marque Capoupakap capoupascap

Déposée par voie électronique le 27 janvier 2015 par monsieur Brice DUFOUR, madame Marion LANCEAU, l'association loi 1901 Capoupakap auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Capoupakap capoupascap »

Les déposants sont monsieur Brice DUFOUR domicilié(e) 27 Rue Stanislas Torrents - 13006 - Marseille - France, madame Marion LANCEAU domicilié(e) 27 rue Stanislas Torrents - 13006 - Marseille - France, l'association loi 1901 Capoupakap domicilié(e) 27 Rue Stanislas Torrents - 13006 - Marseille - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Marion LANCEAU domicilié(e) 27 rue Stanislas Torrents - 13006 - Marseille - France.

C'est une marque tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 39 41

Brice DUFOUR a également déposé les autres marques suivantes : Capoupakap


M. Brice DUFOUR - 27 Rue Stanislas Torrents - 13006 - Marseille - France

Mme. Marion LANCEAU - 27 rue Stanislas Torrents - 13006 - Marseille - France

Association Capoupakap, Association 1901 - 27 Rue Stanislas Torrents - 13006 - Marseille - France - SIREN 5


Mme. Marion LANCEAU - 27 rue Stanislas Torrents - 13006 - Marseille - France


Publication - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Inscription le 5 août 2016 - Rejet total n°676730 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-05

Restauration de mobilier ; construction navale ;

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; réservation de places de voyage ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.