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Marques déposées par monsieur Brice Descombes
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DESCOMBES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DESCOMBES
Monsieur Brice Descombes
Madame Apolline Descombes

Numéro de dépôt :
4659591
Date de dépôt :
22/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/06/2030
DESCOMBES de Brice Descombes

Présentation de la marque DESCOMBES

Déposée par voie électronique le 22 juin 2020 par monsieur Brice Descombes et madame Apolline Descombes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DESCOMBES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-29 du 17 juillet 2020.

Les déposants sont monsieur Brice Descombes domicilié(e) 7 rue de l'Annexion - 74160 - Saint Julien en Genevois - France et madame Apolline Descombes domicilié(e) 7 rue de l'Annexion - 74160 - Saint Julien en Genevois - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Brice Descombes domicilié(e) 7 rue de l'Annexion - 74160 - Saint Julien en Genevois - France.

La marque DESCOMBES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4659591.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESCOMBES arrivera à expiration en date du 22 juin 2030.


Monsieur Brice Descombes - 7 rue de l'Annexion - 74160 - Saint Julien en Genevois - France

Madame Apolline Descombes - 7 rue de l'Annexion - 74160 - Saint Julien en Genevois - France


Monsieur Brice Descombes - 7 rue de l'Annexion - 74160 - Saint Julien en Genevois - France


Publication - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-29

Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-51

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; plantes artificielles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; perruques ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.