Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
BBC-ENERGIE
Numéro de dépôt :
4574223
Date de dépôt :
08/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque BBC-ENERGIE
Déposée par voie électronique le 8 août 2019 par monsieur Brice CURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BBC-ENERGIE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Brice CURE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-35
Inscription le 28 août 2020 - Rejet total n°793729 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-08-28