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Marques déposées par monsieur BRICE CRIQUILLION
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CHAPELLE D'AUBUSSON
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHAPELLE D'AUBUSSON
Monsieur BRICE CRIQUILLION

Numéro de dépôt :
4450601
Date de dépôt :
03/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/05/2028
CHAPELLE D\'AUBUSSON de BRICE CRIQUILLION

Présentation de la marque CHAPELLE D'AUBUSSON

Déposée par voie électronique le 3 mai 2018 par monsieur BRICE CRIQUILLION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHAPELLE D'AUBUSSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-21 du 25 mai 2018.

Le déposant est monsieur BRICE CRIQUILLION domicilié(e) 533 CHEMIN LES LAURENCES - 84110 - SEGURET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA CHAPELLE D'AUBUSSON, Monsieur BRICE CRIQUILLION domicilié(e) 224 SAINT QUENIN - 84110 - SEGURET - France.

La marque CHAPELLE D'AUBUSSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4450601.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAPELLE D'AUBUSSON arrivera à expiration en date du 3 mai 2028.


Monsieur BRICE CRIQUILLION - 533 CHEMIN LES LAURENCES - 84110 - SEGURET - France


LA CHAPELLE D'AUBUSSON, Monsieur BRICE CRIQUILLION - 224 SAINT QUENIN - 84110 - SEGURET - France


Publication - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-21

Enregistrement avec modification - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.