Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Nebula Creatrix
Brice Broussolle

Numéro de dépôt :
4031436
Date de dépôt :
10/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/09/2023
Nebula Creatrix de Brice Broussolle

Présentation de la marque Nebula Creatrix

Déposée le 10 septembre 2013 par la société Brice Broussolle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Nebula Creatrix » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-40 du 4 octobre 2013.

Le déposant est la société Brice Broussolle domicilié(e) 50 rue du lac - 69003 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 794 954 180 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Brice Broussolle, M. Broussolle Brice domicilié(e) 50 rue du lac - 69003 - LYON - France.

La marque Nebula Creatrix a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4031436.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Nebula Creatrix est expirée depuis le 10 septembre 2023.


Brice Broussolle - 50 rue du lac - 69003 - LYON - France - SIREN 794954180


Brice Broussolle, M. Broussolle Brice - 50 rue du lac - 69003 - LYON - France


Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Enregistrement avec modification - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; logiciel-service (SaaS).